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Marques déposées par LEVEQUE Georges
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PASTIS AU CALVADOS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PASTIS AU CALVADOS
LEVEQUE Georges

Numéro de dépôt :
3454293
Date de dépôt :
29/09/2006
Lieu de dépôt :
GTC CONDE SUR NOIREAU
PASTIS AU CALVADOS de LEVEQUE Georges

Présentation de la marque PASTIS AU CALVADOS

Déposée le 29 septembre 2006 par LEVEQUE Georges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC CONDE SUR NOIREAU), la marque française « PASTIS AU CALVADOS »

Le déposant est LEVEQUE Georges domicilié(e) Ferme du Loterot,14240 CAHAGNES - 14240 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEVEQUE GEORGES domicilié(e) Ferme du Loterot,14240 CAHAGNES - 14240 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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LEVEQUE Georges a également déposé les autres marques suivantes : CREME DE CALVADOS


LEVEQUE Georges - Ferme du Loterot,14240 CAHAGNES - 14240 - France


LEVEQUE GEORGES - Ferme du Loterot,14240 CAHAGNES - 14240 - France


Publication - Publication le 10 nov. 2006 au BOPI 2006-45

Inscription le 18 mai 2009 - Rejet total n°497537 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-05-18

Tous pastis à base de Calvados.